Conditions générales de vente www.djarnaudsonolubersac.com

article 1

1.1 conditions

La durée total de chaque prestation ne devra pas excéder 9 H hors installation et désinstallation

Le temps d'installation est compris entre 2h30 et 3h00 et le démontage entre 1h30 et 2h00.( sauf pack

son seul) . Heure décompter à compter de 19 h tout démarrage avant seront compris dans

l'option vin d'honneur et autres ou majoration journée si démarrage à 12h

Un repérage des lieux ou des photos des lieux seront nécessaire afin de prévoir le bon matériel.

Le client doit pouvoir mettre à disposition 2 lignes indépendantes en 230v en 16A et un emplacement

De 7 m de long sur 3 m de large minimum et peu varier en fonction de la place disponible

afin d’être en conformité avec les règles d'incendie et de sécurité.

DJ arnaud Sono Lubersac s’engage à ce conformer aux prescription du règlement intérieur et aux consigne

d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l' établissement du client. La sacem est la charge du client.

-En cas de demande spécifique sur certaine musique que le DJ ne pourrais pas avoir, il est a charge du client

de lui faire passer les morceaux sur une clé usb minimum 8 jours avant la date de la prestation.

-En cas de non respect sévère envers DJ Arnaud Sono lubersac ( insulte, menace de la part

du client ou des invitée). DJ Arnaud Sono lubersac se réserve le droit d’arrêter la prestation

sans aucun remboursement sur le prix de la prestation. Fin des prestations à 4h maxi.

Dépassement horaire : voir tarif sur le devis ( non divisible)

! Le client devra proposer une salle en parfait état de fonctionnent ou le cas échéant un terrain.

! Il est rappeler que la hauteur sous plafond pour le pont alu et de 2m70 minimum à défaut 2 ou 3 Barres

en T sur trépied à treuil seront monter

1.2 intempérie

En cas de pluie pour une prestations en extérieur un replis sur un salle des fêtes dans un rayons de 10km est

obligatoire sous peine de refus de faire la prestation et ce sans aucun remboursement possible.Dans les autres

cas le client s'assura de la mise disposition d'un abri imperméable pouvant résister a un pluie faible a modéré

sous lequel tout l'équipement pourra être installée.DJ Arnaud Sono Lubersac ce réserve le

Droit de démonter le matériel si les condition de sécurité ce dégrader.

1.3 Hébergement

DJ Arnaud SONO LUBERSAC s'assura de pouvoir loger à proximité si plus de 0h45

de trajet , il dormira soit en camping , soit en hôtel en fonction des disponibilité. Mais rien interdit au client

de lui proposer une solution d'hébergement si il en dispose d'un ( dans ces condition le forfait hébergement ne

s'appliquera pas ) et en cas d'hébergement sur en place le démontage n'auras lieux que le lendemain

que si possibilité.( sauf pour les prestations en extérieur).

Forfait hébergement si plus de 0h45de route :

Forfait hébergement en hôtel: 150 € de septembre à mai

forfait hébergement en camping : 50€ de juin à août

1.4:Sécurité

Afin de garantir une sécurité maximal des clients le matériel de levage et électrique sont contrôler

Tous les ans en juin par l'organisme APAVE.

1.5 reports :

En cas de reports, DJ arnaud Sono Lubersac et le client devront trouver le

meilleurs compromis .Si DJ Arnaud Sono Lubersac n'est pas en n'est pas en mesure

d'effectuer la prestation l’arrhes sera rembourser

DJ Arnaud SONO LUBERSAC déclare être titulaire d'un contrat en Responsabilité Civile professionel

chez pacifica qui couvre les dommages au personnes et les litiges,

Le client doit avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des risque lié à l'organisation

de sa manifestation

1.6 Points à observer

Il est vivement souhaité au client, d'une part, de repérer à l'avance où se trouve le tableau électrique de la salle

où se produira les festivités de façon à pouvoir répondre à toute coupure éventuelle, et d'autre part, de s'assurer

de la possibilité de remettre le courant soi-même.

Lors de la soirée dansante, il est également conseillé de maintenir la piste de danse le plus sombre possible afin

d'optimiser le rendu des jeux de lumières en fonctionnement. Le DJ se chargera lui-même de doser les éclairages

nécessaires à une visibilité convenable. Des projecteurs pourront par ailleurs être mis à disposition, sur simple

demande pour éclairer de manière sélective des lieux bien précis (débit de boisson...) Aussi, il faudra s'assurer à

l'avance qu'il est bien possible d'éteindre toutes les lumières autour de la piste de danse.

FUMEE LOURDE : pour un rendu optimal toute les portes et fenetres doive etre fermer le temps de l'utilisation

Chacune des Parties s’engage à informer l’autre Partie de tout changement d’interlocuteur et/ou de coordonnées.

Article 2 – Obligations de paiement à la charge du Client

Pour l’accomplissement des prestations, il est convenu entre les Parties que le Client versera au Prestataire une

somme forfaitaire et définitive de (voir le devis)

Une première échéance de (voir le devis) net à verser 7 jours après la signature du contrat .
Une seconde échéance de ( voir le devis) à solder minimum 8 jours avant l'événement par chèque , espèce,ou virement

Condition pour les paiement du montant dû restant en si règlement en 2 fois :( à partir de 400€) (voir au contrat une fois remplis)

- Un virement d’arrhes, d'un montant de: (voir le devis) HT a régler 7 jours après la signature du contrat
puis le solde restant sera diviser en deux comme stipuler ci dessous :

Une 2e échéance de :x HT soit x net /a viré x mois après l'arrhes

Une dernière échéance de x HT soit x net à solder minimum 8 jours avant l'événement par chèque , espèce,ou virement

La condition ne peut s’appliquer que si il y a assez de mois entre la signature du contrat et le jour de la prestation.

(minimum 2 mois avant la date )

Pour le paiement en 3 fois ( à partir de 600€) (voir au contrat une fois remplis)

- Un chèque d'arrhes, d'un montant de x HT de la prestation sera a régler 7 jours
après la signature du contrat puis le solde restant sera diviser en trois comme stipuler ci dessous :

Une 2e échéance de x HT soit x net a viré x mois après l'arrhres

Une 3e échéance de x HT soit x net a viré x mois après la deuxième échéances

Une dernière échéance de x HT soit x à solder minimum 8 jours avant
l’événement par chèques ou espèce ou virement

La condition ne peut s’appliquer que si il y a assez de mois entre la signature du contrat et le jour de la prestation.

(minimum 3 mois avant la date)

Conformément à l'article L. 221-10 du Code de la consommation, le versement des arrhes ne pourra intervenir qu'après l'expiration d'un délai de sept (7) jours calendaires à compter du lendemain de la signature du présent contrat.

En cas d’annulation du fait du Client en amont de l’évènement, la totalité de la première échéance versée sera définitivement acquise au Prestataire à titre d’indemnisation, et le Client perdra les arrhes versées.

En cas d’annulation du fait du Prestataire en amont de l’évènement, celui-ci s’engage expressément à restituer au Client le double de la somme perçue au titre de la première échéance, et ce dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la notification de l'annulation.

Article 3 – Facturation et paiement

Les sommes dues au Prestataire sont payables à réception de facture, le moyen de paiement étant à la convenance du Client.

Les prix sont indiqués en euros et sont éventuellement majorés de la taxe sur la valeur ajoutée en vigueur au jour de l’émission de la facture.
En cas de retard de paiement, les pénalités de retard dues au Prestataire seront calculées conformément à l’article L.441-10 du Code de commerce et le Client devra s’acquitter d’une indemnité pour frais de recouvrement de 40,00 euros par facture impayée.

Article 4 – contenu du contrat

Article 5 – Propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objets de droits de propriété intellectuelle qui sont la propriété du Prestataire le demeureront. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces droits, pour quelque motif que ce soit, est strictement interdite.

Article 6 – Protection des données personnelles

Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, le Prestataire met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la réalisation des prestations prévues au contrat.

Le Prestataire peut être amené à collecter des données personnelles relatives aux personnes qui agissent pour le compte du Client. Ce dernier est informé des éléments suivants :

Le responsable du traitement des données est DJ Arnaud Sono Lubersac), seul destinataire des données ;

- Le traitement des données a pour finalité l’exécution des prestations et, éventuellement, la prospection commerciale via « e-mailing » ;

- Le Client est informé qu’aucun transfert de données personnelles hors de l’Union Européenne n’est prévu ;

- Les données personnelles ne sont conservées que le temps de la prescription quinquennale ;

- La personne concernée dispose du droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données ;

- La personne concernée a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Il appartient au Client de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur Internet.
Le Prestataire ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect à ce titre.

Article 7 – Pannes ou coupure éléctrique.

En cas de panne d'un ou plusieurs éléments de la sono ( amplis , enceintes), une enceinte amplifier de 500W servira de remplacement .
En cas de panne de la table de mixage : il reste possible de relier le pc portable via le contrôleur dj au ampli ou directement sur l'enceinte amplifier de 500w de dépannage le cas échéant.
En cas de coupure de courant: seule le pc portable avec le controleur dj relier à l'enceinte amplifier de 500w ( qui à une tenue de moyenne de 5h sur batterie), le pc portable à lui aussi une tenue de environ 5h sur batterie) permettront de maintenir au minimum la musique le temps de la coupure. Seule les jeux de lumieres ne fonctionnerons pas.

Article 8 – machine à effets

Pour les machines suivantes:canon a conffetis/serpentins et les jets de scène , s'agissant de cartouche fabriquer en usine le client ne pouura en aucun cas rendre responsable dj arnaud sono lubersac en cas de non fonctionnement lors des mise a feu. Les jets de scène sont sur batterie est démarrer à distance en HF par télécommande leur hauteur varie de 1 mètres à 3 mètres et de 30 seconde à 1mn selon les modèles de cartouches. Il sera indispensable d'indiquer à dj arnaud sono lubersac la hauteur prècise sous plafond pour prévoir la commande de cartouche pour les jets de scène et une distance lateral de sécurité de 1mètres sera respecter lors du fonctionnement de ceux çi.

Article 9 – Durée et résiliation pour faute

Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée qui expirera lors de l’exécution des obligations incombant à chacune des Parties, à savoir payer le prix de la prestation en ce qui concerne le Client et assurer la prestation en ce qui concerne le Prestataire.
Dans le cas où l’une des Parties ne respecterait pas ses engagements, le contrat pourra être résilié immédiatement, après l’envoi d’une mise en demeure adressée par lettre recommandée restée sans effet durant sept jours calendaires.

Article 10 – Force majeure

La responsabilité du Prestataire ne pourra être recherchée si l'exécution du contrat est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit, du fait du Client ou d'un tiers ou de causes extérieures telles que les conflits sociaux, l’intervention des autorités civiles ou militaires, les catastrophes naturelles, les incendies, les dégâts des eaux, les épidémies

Article 11 – Indépendance

Chacune des stipulations du présent contrat est indépendante. Il en résulte que si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entrainerait pas la nullité des autres stipulations qui resteront en vigueur entre les Parties.

Article 12– Tolérance

Toute tolérance de la part du Prestataire au sujet des présentes stipulations contractuelles, quelle qu’en soit la fréquence et la durée, ne pourra jamais être considérée comme une modification ou une renonciation à se prévaloir du présent contrat.

Article 13 – Intégralité

Les Parties reconnaissent que le présent contrat constitue l’intégralité de l’accord conclu entre elles et se substitue à toute offre antérieure, écrite ou verbale.Aucun document et aucune modification du présent contrat, qu’elle qu’en soit la forme, ne produira d’effet entre les Parties, sans prendre la forme d’un avenant dûment daté et signé par elles.

Article 14 - Modification du lieu de l'événement

En cas de changement du lieu de l’événement initialement prévu à l'Article 1 du présent contrat, le Client s’engage à en informer le Prestataire par écrit (courrier électronique ou lettre recommandée) dans les meilleurs délais.Ce changement de lieu peut entraîner une modification du prix forfaitaire initialement convenu, notamment en raison de frais de déplacement supplémentaires ou de contraintes techniques liées au nouveau site.Dans cette hypothèse, les Parties conviennent expressément que :

- Le Prestataire établira un nouveau devis ajusté ainsi qu’un avenant au présent contrat (ou un nouveau contrat) intégrant les nouvelles conditions tarifaires et logistiques.
- Ce nouveau prix ne deviendra définitif qu'après acceptation expresse et signature du nouveau document par le Client.
- À défaut d'accord écrit des deux Parties sur le nouveau tarif dans un délai de 7 jours suivant la notification du changement, le présent contrat sera résilié de plein droit. Le Prestataire restituera alors l'intégralité des arrhes versées par le Client, sauf si l'annulation intervient à moins de 30 jours de l'événement.

Article 15 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter du lendemain de la signature du présent contrat, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision au Prestataire avant l’expiration du délai par l'envoi du bordereau de rétractation joint au présent contrat, ou par toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté, adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier électronique. Conformément à l'article L. 221-10 du Code de la consommation, aucun paiement sous quelque forme que ce soit (acompte, arrhes, chèque) ne peut être exigé ni perçu par le Prestataire avant l'expiration d'un délai de sept (7) jours à compter de la signature du contrat. [ ] CASE À COCHER (Optionnelle - Uniquement si l'événement a lieu dans moins de 14 jours) : En cochant cette case, le Client demande expressément l'exécution immédiate des prestations avant la fin du délai légal de rétractation. Le Client reconnaît et accepte qu'en application de l'article L. 221-28 du Code de la consommation, si la prestation d'animation musicale est pleinement exécutée avant la fin du délai de 14 jours, il renonce expressément à son droit de rétractation. Si la prestation est partiellement exécutée au moment de la rétractation, le Client devra verser au Prestataire un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à la notification de sa rétractation. Signature du Client pour validation de la case cochée : ...........................................

Article 16 – Loi applicable et juridiction compétente

Les relations contractuelles unissant les Parties sont soumises exclusivement au droit français.

Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des conditions générales du présent contrat

BORDEREAU DE RÉTRACTATION ( à titre indicatif pour l'apparation sur mon site internet dans les cgv il sera présent sur tous les contrats )

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat

À l'attention de : DJ Arnaud Sono Lubersac

Adresse postale : 14 rue de la pompe 19210 Lubersac

Adresse électronique :
[email protected]

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation d'animation musicale ci-dessous :

- Date de la signature du contrat : .... / .... / 20....

- Nom du client: ................................................

- Prénom du client: ................................................................................

Adresse du client : ….................................................................................................................................................

Date : .... / .... / 20....